1. Terme de droit. Il se dit des dépenses consacrées aux constructions, aux embellissements de luxe ou de fantaisie. Si le vendeur avait vendu de mauvaise foi le fonds d'autrui, il sera obligé de rembourser à l'acquéreur toutes les dépenses, même voluptuaires ou d'agrément, que celui-ci aura faites au fonds, Code civ. art. 1635. 2. Qui ne se fait que pour le plaisir. Les lieutenants de louveterie ne peuvent se livrer à une chasse purement voluptuaire, A. ROUSSET, Dict. des forêts, verbo louveterie. Source Littré
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adj.
RépondreSupprimer1. Terme de droit. Il se dit des dépenses consacrées aux constructions, aux embellissements de luxe ou de fantaisie. Si le vendeur avait vendu de mauvaise foi le fonds d'autrui, il sera obligé de rembourser à l'acquéreur toutes les dépenses, même voluptuaires ou d'agrément, que celui-ci aura faites au fonds, Code civ. art. 1635.
2. Qui ne se fait que pour le plaisir. Les lieutenants de louveterie ne peuvent se livrer à une chasse purement voluptuaire, A. ROUSSET, Dict. des forêts, verbo louveterie.
Source Littré
O pour Odile ?
RépondreSupprimeroui et involontaire !
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