HIST. Qui concerne, qui appartient en propre au roi, au souverain. Dans un système démocratique, la douane, institution d'origine seigneuriale et régalienne, est donc chose odieuse et contradictoire (PROUDHON, Syst. contrad. écon., t. 2, 1846, p. 6).
Droit régalien. Droit (de paix ou de guerre, de faire la loi, de battre monnaie, etc.) qui appartient au roi, au souverain. Un péage dû aux comtes de Combourg par chaque tête de bétail, espèce de droit régalien (CHATEAUBR., Mém., t. 1, 1848, p. 70).
Qui concerne, qui appartient en propre au roi, au souverain.
"Dans un système démocratique, la douane, institution d'origine seigneuriale et régalienne, est donc chose odieuse et contradictoire" (PROUDHON, Syst. contrad. écon., t. 2, 1846, p. 6).
Droit régalien. Droit (de paix ou de guerre, de faire la loi, de battre monnaie, etc.) qui appartient au roi, au souverain.
"Un péage dû aux comtes de Combourg par chaque tête de bétail, espèce de droit régalien" (CHATEAUBR., Mém., t. 1, 1848, p. 70).
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RÉGALIEN, -IENNE, adj.
HIST. Qui concerne, qui appartient en propre au roi, au souverain.
Dans un système démocratique, la douane, institution d'origine seigneuriale et régalienne, est donc chose odieuse et contradictoire (PROUDHON, Syst. contrad. écon., t. 2, 1846, p. 6).
Droit régalien. Droit (de paix ou de guerre, de faire la loi, de battre monnaie, etc.) qui appartient au roi, au souverain.
Un péage dû aux comtes de Combourg par chaque tête de bétail, espèce de droit régalien (CHATEAUBR., Mém., t. 1, 1848, p. 70).
RÉGALIEN, -IENNE, adj.
Qui concerne, qui appartient en propre au roi, au souverain.
"Dans un système démocratique, la douane, institution d'origine seigneuriale et régalienne, est donc chose odieuse et contradictoire" (PROUDHON, Syst. contrad. écon., t. 2, 1846, p. 6).
Droit régalien. Droit (de paix ou de guerre, de faire la loi, de battre monnaie, etc.) qui appartient au roi, au souverain.
"Un péage dû aux comtes de Combourg par chaque tête de bétail, espèce de droit régalien" (CHATEAUBR., Mém., t. 1, 1848, p. 70).
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